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Budget 2011 : Le Grenelle de l’environnement subit la crise

Budget 2011 : Le Grenelle de l'environnement subit la crise

Installation de matériaux d’isolation thermique, de panneaux photovoltaïques… les crédits d’impôts verts subissent eux aussi les coups de rabots. Et le Grenelle de l’environnement fait les frais de la rigueur budgétaire, malgré l’optimisme affiché de Jean-Louis Borloo.

Les industriels de la filière « verte » qui craignaient une baisse de l’effort du gouvernement en faveur du Grenelle de l’environnement, voient leurs inquiétudes confirmées. La fiscalité verte en prend un coup. Jean-Louis Borloo, ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable, en charge des Technologies vertes, qui a présenté le budget de son ministère, le 29 septembre, à Paris, s’est voulu rassurant. « Nous sommes dans la continuité du Grenelle de l’Environnement » a-t-il expliqué. Pour lui, « la rupture dans laquelle notre pays s’est engagé ne va faire que s’accélérer ». La France, constate-t-il, est déjà en avance, dans certains domaines, sur les objectifs fixés par le Grenelle. Et les efforts vont être poursuivis dans les principaux secteurs, notamment le bâtiment, la mobilité, la recherche et l’innovation « verte ». Pourtant, le budget du ministère est mis à contribution dans l’effort de rigueur. Il baisse de 2%, passant de 22 189 millions d’euros en 2010 à 21 735 millions en 2011. Les dépenses de fonctionnement sont particulièrement impactées, qui baissent de 6%. Total, les objectifs du Grenelle se voient soutenus par un « effort de 1,8 milliards d’euros d’ici 2012 » d’après le ministère.

Bâtiments dé-primés

Dans le bâtiment, premier consommateur d’énergie, « le budget dont on dispose va nous permettre d’accentuer encore les efforts » annonce Jean-Louis Borloo. Dans les bâtiments publics, notamment, « 220 millions d’investissement permettent de démarrer les travaux ». Avec un montant total, qui devrait s’élever à 20 milliards d’euros sur plusieurs années. Du coté des particuliers, en revanche, les avantages fiscaux qui permettent de « verdir son logis » en prennent un coup. C’est le cas des crédits d’impôt sur les équipements qui permettent de rendre son habitation moins gourmande en énergie, comme l’installation de matériaux d’isolation, qui subissent le rabot généralisé de 10% sur les niches fiscales. Plus encore, ceux qui accompagnent les installations photovoltaïques seront réduits de moitié (de 50 à 25%).

Fiscalité mouvante

Pour le Ministre, la fiscalité verte doit « s’adapter » aux évolutions du marché. C’est ainsi que, dans le domaine de la mobilité, le bonus/malus se « sévérise », avec une baisse anticipée du barème de 5g de Co2. Cette mesure, qui a donné, pour Jean-Louis Borloo, des « résultats spectaculaires » en matière de baisse des émissions de Co2 des voitures neuves, a également coûté 500 millions d’euros à l’Etat en 2009.

Coté infrastructures, le ministre prévoit la construction de 365 kilomètres de lignes de transports collectifs en site propre, ainsi que la réalisation de la deuxième phase de la ligne à grande vitesse de l’Est, et le démarrage de celle entre Tours et Bordeaux. Un total de 20 milliards d’euros devrait être investi dans les cinq ans à venir. Et pour contribuer à son financement, la mise en place d’une taxe poids lourds devrait être confirmée en 2012. Dans le domaine de la recherche, le Grenelle bénéficie également de l’impact du Grand emprunt, puisque 6 milliards d’euros de financement sont consacrés à la recherche et aux technologies vertes, énergies renouvelables, véhicules propres et smart grids (réseaux intelligents de distribution électrique) en tête.

Par Anne DAUBREE

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mardi 5 octobre 2010

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